06 82 55 23 76

Mentions légales

Mentions legales

Editeur

Nom de la société : YC  ELECTRICITE
Nom de l’Editeur : COTTINE Yves
Adresse : 18 rue des Primevères
Téléphone :  06 82 55 23 76
Email : ycelectrique07@gmail.com
Siren (9 chiffres): 878 372 952

Hébergement

 OVH 2 rue Kellermann -/ 59100 Roubaix / RCS 424 761 419 00045

Condition utilisation du site

L’éditeur propose ses services sous réserves que chaque utilisateur du site internet s’engage à respecter les conditions d’utilisation ci-dessous. De plus, L’éditeur aura la liberté de rectifier ces conditions à tout moment.

Confidentialité

L’éditeur, donne accès aux internautes à un formulaire contact qui permet d’envoyer une demande de devis ou d’information. Mise à part ce module contact, L’éditeur effectue aucun enregistrement de données par le biais de son site internet qui pourrait permettre de stocker des informations confidentielles et personnelles des internautes dans le but d’effectuer une identification. Ces données personnelles : Nom, prénom, N° tel, adresse de messagerie… seront utilisé exclusivement dans le but d’effectuer un contact avec l’internaute. Elles ne seront jamais utilisées sans son accord à des fins commerciales.

L’ensemble des données et informations qui concernent ce site internet bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » numéro 78-17 du 06 janvier 1978. L’éditeur, s’engage à assurer à chaque utilisateur qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Ce droit peut s’opérer soit par courrier postal à l’adresse de l’éditeur ci-dessus ou par mail par l’intermédiaire du formulaire contact ou directement à l’adresse mail de l’éditeur ci-dessus, L’éditeur, pourra effectuer des analyses statistiques à condition qu’elles ne soient pas nominatives afin de ne pas effectuer une identification. L’éditeur s’engage à garder confidentielles les données personnelles de chaque utilisateur du site internet et à ne pas les communiquer à d’autres sociétés ou organisme.

RESPONSABILITE

L’éditeur, ne contrôle pas le type de connexion internet de ses internautes, par conséquent elle ne pourra pas être tenu responsable des problèmes de connexion et d’accès à son site internet.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus textes, photos, vidéos, et autres éléments qui composent le site internet sont protégés et réservé par le droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, en accord avec les lois régissant de cette propriété, il est strictement interdit de reproduire ou utiliser tout ou partie du contenu du site internet.

Liens hypertexte

Les liens entrants et sortants ne pouvant être contrôlé, L’éditeur, ne pourra être tenu responsable de leurs contenus. Les liens hypertextes qui pointe vers le site sont donc autorisés à condition qu’ils ne portent pas atteinte à L’éditeur.